pavilon belge (réglementation)

Pineokio · Message non lu par **Pineokio** » 19 mai 2010 16:30

pavillon belge quelle joie de passer au travers des mailles tortueuses des douanes française.

vu sur le site vogue la galère que ma conseillé ma chère frangine, sauf que, nos chères têtes des affaires maritime ont inventer le passeport obligatoire pour naviguer dans les eaux française sous pavillon étranger.
résultat des courses (outre que c'est la galère pour assurer une coque de noix) le passeport coute presque le même prix que la taxe des douanes pour mon arcoa de plus les frais de dossier pour le pavillon belge se montent a environ 500€ avec un p'tit bout a ajouter tous les 5 ans
donc a tout prendre je fais pas comme les stars je reste en france.
sauf si quelqu'un a une astucieuse idée pour échapper aux escrocs du fisc.
je le ferais pas couler c'est même pas la peine de le dire

sly · Message non lu par **sly** » 19 mai 2010 20:19

Ils ont quand même du vachement t'escroquer, pour que tu n'aies pu t'acheter qu'un clavier sans ponctuation, ni majuscule....

Pineokio · Message non lu par **Pineokio** » 20 mai 2010 11:28

bonjour,
désolé c'est une fâcheuse habitude mais au moins je me passe du langage SMS.
Tu as raison de me reprendre cela ne peut que m'aider a m'améliorer, ceci l'école est moi ont a pas été copain, faudra donc faire avec.
Cependant je vais tenter de faire un effort je vous dois bien cela puisque je viens demander.
Bonne journée

le Baron · Message non lu par **le Baron** » 20 mai 2010 14:04

salut,

c'est quoi ces foutaises?

en théorie, quand tu es sur le bateau, même à l'escale en France, c'est la législation belge qui est d'application. Dès que tu quittes le bord, toujours en France, tu entres dans un espace Schengen, tu n'as donc pas besoin de passeport.

Encore une idée de génie des autorités françaises pour entuber ses propres citoyens d'avoir été immatriculer leur bateau ailleurs? Faudrait peut-être expliquer à ces gars là que la France fait partie de l'Europe, non?

TSHAW!

Laurent

sly · Message non lu par **sly** » 20 mai 2010 15:45

Arrêtez de fantasmer sur la Belgique...

Je vous signale que l'immatriculation coûterait, dans mon cas, 430€ en Belgique, contre gratuite en France... (Catégorie C)

Pour la Belgique, il faut fournir les pièces suivantes :

1. Le formulaire de demande d’immatriculation
2. Une copie du certificat de nationalité
3. Une copie de la pièce d’identité (CNI, passeport,...) ou pour une personne morale (société) : copie des statuts, extrait RCS ou RM, et copie de la pièce d’identité du dirigeant.
4. La procuration manuscrite
5. Le titre de propriété (factures ou acte de vente)
6. L'avis de radiation original (si bateau déjà immatriculé)
7. La déclaration de conformité CE pour les bateaux mis sur le marché depuis 1998 et pour les moteurs mis sur le marché depuis 2006 (3)

Ensuite en cas construction amateur
8. factures d’achats des principaux postes : coque, mât, gréement, moteur.
9. rapport d'assurance établi par un expert maritime.
10. certificat sur l’honneur.

OUF ! Pas si simple de se prendre pour Johnny....

Pour la France il suffit de fournir :
1. Le formulaire de demande d'immatriculation "fiche plaisance".
2. Le formulaire de demande de francisation (+ de 7 m)
3. L'original de la déclaration de conformité CE ou l'attestation de conformité par organisme notifié (A et B) ou sur l'honneur (C et D).
4. Une copie d'une pièce d'identité
5. Une photo d'identité
6. Un justificatif de domicile

Par ailleurs, même en étant sous pavillon Belge, si vous êtes résident français, vous devez vous acquitter du droit annuel de navigation. (Attention ! Le terme de « résident » signifie "percevant des revenus en France" ; il ne s’agit même pas du domicile….). De plus, sous pavillon belge, vous serez assujetti à ce droit et devrez acquitter le « droit de passeport du navire étranger ». Cette taxe est calculée de la même manière et sur les mêmes bases que la taxe de francisation.

Wah, génial le pavillon Belge. Bouh, la France c'est nul...

En (maigre) contrepartie, vous pourrez traversé l'Atlantique avec une bouée canard comme seul équipement de sécurité... Super, non ?

Mes sources ici :
http://www.pavillon-belge.com/
et là :
http://www.developpement-durable.gouv.fr
http://www.developpement-durable.gouv.f ... 7f1ed4.pdf

sly · Message non lu par **sly** » 20 mai 2010 15:55

Et pardon, il y a quand même une petite liste de matériel obligatoire, en Belgique :

• 1 brassière ou 1 gilet de sauvetage pour chaque personne embarquée
• 1 bouée de sauvetage lumineuse si le bâtiment navigue de nuit
• Des fusées et signaux de détresse efficaces (au minimum 2 fusées rouges + 1 pot fumigène ou un signal lumineux à main)
• 1 compas magnétique
• 1 marteau (!!!!)
• 1 gaffe
• 1 ancre
• 1 système de pompage
• 1 corne de brume
• Des rames ou avirons
• 1 filin de 20 mètres minimum
• 1 lampe étanche
• 1 extincteur sur les bateaux à moteur uniquement
• 1 jeu de voiles complet pour les voiliers
• 1 boite étanche de 1er secours
• 1 sonde à main
• Le pavillon national
• 1 règlement international pour prévenir les abordages en mer

pilotedebord · Message non lu par **pilotedebord** » 20 mai 2010 18:34

du coup, avec cette liste, je vois pas de grosse différence avec la France.

François

to · Message non lu par to » 20 mai 2010 19:14

Si le radeau homologué n'est pas obligatoire, ça change quand même...

to · Message non lu par to » 20 mai 2010 19:35

sly a écrit : • 1 marteau (!!!!)

parcequ'il y a encore des fous qui osent naviguer sans marteau ? Le mien ne me quitte jamais

• 1 jeu de voiles complet pour les voiliers

ils ont oublié de préciser que la coque du voilier était obligatoire aussi

sly · Message non lu par **sly** » 20 mai 2010 20:42

to a écrit :Si le radeau homologué n'est pas obligatoire, ça change quand même...

sly a écrit : En (maigre) contrepartie, vous pourrez traversé l'Atlantique avec une bouée canard comme seul équipement de sécurité... Super, non ?

Ben si y en a que ça attire, c'est leur problème...

to · Message non lu par to » 20 mai 2010 21:44

C'est juste que certains préfèrent une annexe insubmersible et naviguante à un radeau statique à la fiabilité aléatoire.
Enfin moi je dis ça, je dis rien, mon souci étant plutôt de m'éloigner suffisamment des côtes pour ne pas m'échouer sur le premier pavé venu.

alien · Message non lu par **alien** » 20 mai 2010 22:12

le pavillion, l'étandard, la bannière, c'est le truc pour lequel des millions de gens se sont fait tuer .
Allez comprendre pourquoi ?
Mais sinon rien n'interdit de suivre le parcours des pétroliers et autres armateurs pourri .

sly · Message non lu par **sly** » 21 mai 2010 12:05

to a écrit :C'est juste que certains préfèrent une annexe insubmersible et naviguante ...

La division 240 autorise les "annexes de survie" depuis avril 2008. Elles doivent cependant répondre à un certain nombre de normes ISO, qui ne sont, je le rappelle, pas des normes françaises, mais des normes internationales.

Et c'est heureux, pour éviter de se retrouver avec un canot "Médine-Tchaïna" dont le caoutchouc est soluble dans l'eau...