On rentre dans le vif du sujet .
Les statuts c'est quoi :
En premier lieu c'est un contrat entre les signataires.
(un contrat ce n'est pas un mariage

)
Article 1 :
NOM
Ce que vous voudrez on peut faire un sondage si la fonction existe toujours

Faut vérifier qu'il n'est pas déjà pris et qu'il n'y a pas d'équivoque avec une autre asso ou une société commerciale.
Article 2 :
OBJET on entre dans le vif du sujet !
Précis et limitatif ou assez large pour ne pas être obligé de le modifier au cas où .
En tout état de cause si on veut faire des économies il serait bien de ne pas dépasser quelques centaines de caractères car le coût de la publication au JO passe de 44 à 150€ au dessus de 1000 caractères.
Il me semble que le débat est ouvert.
Qu'il continue c'est nécessaire.
Article 3 :
SIÈGE SOCIAL
Détail bête mais il faut une adresse physique où puissent être reçus des lettres recommandées voire les gendarmes.
Ce peut être le domicile d'un membre, une mairie ou une maison des associations.
On peut le changer mais ça coûte car il faut publier la modification au JO (31€).
Quelque part aux confins de la Loire Atlantique ?
Article 4 :
DURÉE-EXERCICE SOCIAL
Comme d'habe, la durée illimitée.
L'exercice social : du 1er janvier au 31 décembre à l'exception du premier qui se terminera à la fin de l'année en cours.
Ensuite on entre dans les détails plus ou moins importants :
# conseil d'administration ou pas (l'AG peut désigner un bureau)
# membres : qualité, adhésion, radiation
# ressources : faut-il se limiter aux cotisations, dons, legs et subventions ou prévoir d'autres possibilités en sachant qu'il est exclus de produire des bénéfices ?
# administration : là cela se complique
# assemblée générale, votes : encore plus car tout doit pouvoir se faire par internet
# etc ...
Les statuts doivent être complétés par un règlement intérieur (RI).
Moins on met dans les statuts et plus on met dans le RI et mieux on se porte car le RI peut être modifié assez simplement et sans publication.
A vos plumes. Il y a de la matière à discussion
