Bonjour a tous,
Un bateau construit partielement (coque pontée) suivant des plans (fait par un architecte) fournis par le client qui termine le bateau doit il avoir un marquage CE?
J'ai cherché mais je en trouve que les cas simple de "tu achete un bateau tout fait" ou "tu construit tout tout seul".
Merci de votre aide.
construction partielle
Modérateurs : admin, Modérateurs
Hum. Pas sûr d'avoir bien compris la situation à laquelle tu te réfères. S'il s'agit de terminer en amateur une coque partiellement construite par un chantier (les chantiers fournissant des bateaux en divers états d'avancement), alors la division 240 est très claire : ce n'est pas une construction amateur, donc marquage CE. Que le client fournisse les plans ne me semble pas changer grand-chose à l'histoire...
Je cite : Construction amateur : navire conservé et mis en service par une personne qui en a réalisé l’assemblage, pour son usage personnel. Ne sont pas considérés comme constructions amateur, les navires dont la coque ou les aménagements ont été réalisés, même partiellement, par une personne identifiée en tant qu’entreprise commerciale.
Mais était-ce bien la question ?
A+
SVS
PS. http://www.mer.gouv.fr/article.php3?id_article=7592
Je cite : Construction amateur : navire conservé et mis en service par une personne qui en a réalisé l’assemblage, pour son usage personnel. Ne sont pas considérés comme constructions amateur, les navires dont la coque ou les aménagements ont été réalisés, même partiellement, par une personne identifiée en tant qu’entreprise commerciale.
Mais était-ce bien la question ?
A+
SVS
PS. http://www.mer.gouv.fr/article.php3?id_article=7592