Quelles marques apposer sur son bateau ?

Pour parler de notre chère réglementation et de ses aspects tortueux..

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SVS
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Quelles marques apposer sur son bateau ?

Message non lu par SVS »

Bonjour à tous,

J'ai enfin fait enregistrer mon petit dériveur par les Affmar (au passage : super efficace - tout fait par e-mail en quelques jours).

Maintenant, le casse-tête est de savoir quel(s) numéro(s) apposer, et où ?

La div 240 ne mentionne que la norme 10087 : obligation d'apposer le numéro de coque (CIN) sur le tableau arrière et, si j'ai bien compris, sur un endroit caché (!)

Que faire du numéro d'immatriculation ? Y a-t-il obligation de le porter sur le bordé ? Quelle norme (emplacement - taille) ? Il semblerait qu'il y ait également obligation de le porter dans le cockpit (pour l'identification à la VHF !)

Et le nom du bateau ? Obligatoire aussi ?

Merci à ceux qui sont passés récemment par là d'éclairer un peu ma lanterne...

A+

SVS
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Message non lu par SVS »

Re-bonjour,

Je fais mes propres réponses, mais je suis tombé finalement sur la fiche des Affmar :

http://www.mer.gouv.fr/article.php3?id_article=7594

Bonne nouvelle : en dessous de 7m, inutile de transformer son dériveur en roulotte de marchand napolitain... Ouf !

A+

SVS
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sly
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Message non lu par sly »

Je rappelle la référence de la division 240 : http://www.mer.gouv.fr/IMG/pdf/annexe_a ... 78ba79.pdf

Pour la plaque signalétique, il faut lire l'article 240-2.04.

Ensuite, voir http://www.mer.gouv.fr/article.php3?id_article=7594
On trouve tous les cas, emplacement et taille des dites lettres.
Dernière modification par sly le 14 sept. 2009 13:06, modifié 1 fois.
Mmmh, tu vois, Tuco, le monde se divise en deux catégories : Ceux qui ont un pistolet chargé, et ceux qui creusent. Toi, tu creuses... An-y-An-y-An...Ouin, Ouin, Ouin...
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Message non lu par SVS »

Oui, mais en-dessous de 7m, pas d'obligation de marquage extérieur (de l'immatriculation).

Donc, je récapitule ce qui me semble obligatoire pour mon Mudpeep (et ton Slightner) :

1. La plaque signalétique (voir Div 240 pour son contenu)
2. Le numéro de CIN en haut du tableau et dans un endroit caché (norme ISO 10087)
3. L'immatriculation, visible dans le cockpit depuis l'endroit où serait passé un appel de détresse à la VHF, pas de formalisme particulier

Tout le reste est à notre discrétion. Pour ma part, j'envisage une gueule de requin sur la proue et un chien à tête oscillante sur le pont arrière. :lol:

A+

SVS

PS. Ton premier lien semble ne pas fonctionner.
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Message non lu par sly »

SVS a écrit :PS. Ton premier lien semble ne pas fonctionner.
C'est réparé !
SVS a écrit : Le numéro de CIN en haut du tableau et dans un endroit caché (norme ISO 10087)
Qu'est-ce que c'est que ce machin, encore !?
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Message non lu par sly »

A oui, pardon, le numéro FRA-AMA....
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