Homologation d'un bateau à moteur

Pour parler de notre chère réglementation et de ses aspects tortueux..

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Kerhuen
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- je possède 2 voiliers de régates classiques en acajou, que j'entretiens moi-même, et je finis la rénovation d'un runabout Chris-Craft de 17pieds de 1937

Homologation d'un bateau à moteur

Message non lu par Kerhuen » 06 mars 2019 14:41

Bonjour,
Je finis la rénovation d'un runabout Chris-Craft de 17 pieds (5,40m) de 1937.
Je l'ai équipé d'un moteur 6 cylindres en ligne de 4 litres de cylindrée, 115cv environ, d'époque.
Je ne dispose que de la facture de l'épave et de celle du moteur.
Qui pourrait me préciser la démarche administrative pour disposer d'une carte de navigation.
Je suis basé dans le Morbihan.
Merci de votre aide...

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to
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Re: Homologation d'un bateau à moteur

Message non lu par to » 06 mars 2019 15:50

Bonjour et bienvenue sur le forum.

Si le bateau n'était pas enregistré en France et que tu l'as restauré à partir d'une épave, le plus simple sera je pense de l'immatriculer en construction amateur.
S'il était déjà enregistré, il faut "juste" avoir les papiers précédents et faire un changement de propriétaire. S'il était enregistré à l'étranger, il faut aussi faire une radiation de pavillon pour pouvoir l'immatriculer en France.

Le plus sûr est de se rapprocher des Affaires maritimes pour voir la procédure à suivre. À St Malo ils sont plutôt compréhensifs, dans le 56 je ne sais pas.

Tu aurais quelques photos à partager ? On aime bien les photos :smt026 :smt026
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alien
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Re: Homologation d'un bateau à moteur

Message non lu par alien » 06 mars 2019 19:14

Il n'y a que deux solutions :
1) si le bateau a déjà été importé en France ou en UE
Retrouver la preuve d'une immatriculation antérieure ce qui évitera de passer par une certification de conformité aux normes CE.
La dite certification est quasi impossible car, vu l'age, rien ne doit être conforme. En particulier la mécanique.
Toutefois la division 244 laisse entrevoir des possibilités d'adaptation pour les bateaux "traditionnels".
https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... A9gral.pdf
Pour obtenir la certification il faudra passer par un "organisme notifié" = €€€

2) le déclarer comme une construction amateur si c'est possible
en ce cas c'est la division 245 qui s'applique
https://www.ecologique-solidaire.gouv.f ... ignets.pdf
Il y a des avantages et des inconvénients.
des solutions simples pour se compliquer la vie

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jfrancois
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Re: Homologation d'un bateau à moteur

Message non lu par jfrancois » 10 mars 2019 11:03

le déclarer en construction amateur c'est assez simple
il faut juste choisir son quartier d'affaires maritimes qui n'a rien à voir avec ton adresse
tu peux habiter Lille et t'inscrire à Nice.
certains sont plus chia... tatillons que d'autres.
disons que les amateurs ne les intéressent pas et qu'ils n'ont pas envie de s’embêter avec eux.
je ne citerai personne.
tu dois remplir un dossier que tu demandes aus aff maritimes qui t’intéresse ou que tu imprimes mais je ne sais plus où.
leur demander directement en téléphonant te donnera une bonne info sur leur intérêt pour les constructions individuelles et
la suite qu'ils donneront à ta demande.
certains quartiers te demandent les plans , d'autres non.
et tu ne peux pas vendre ton bateau avant 5 ans histoire de voir s'il n'a pas coulé entre temps ........
JF
quand je réalise une belle manœuvre c'est que j'ai foiré quelque part.

un vieux rocher est toujours plus solide qu'un bateau neuf .

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Re: Homologation d'un bateau à moteur

Message non lu par Marmotte » 10 mars 2019 14:07

J'allais poser des questions pour mon projet et bien c'est fais je vais donc suivre le fil
bienvenu à kerhuen et ....
des photos, des photos de la résurrection! :smt026 :smt026 :smt026

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