CHARTE DU FORUM - LISEZ SVP !

Discussions sur la construction de canots et de prames

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CHARTE DU FORUM - LISEZ SVP !

Message non lu par admin » 31 juil. 2009 06:46

1- Thème du forum:

Ce Forum est consacré à la Construction amateur de bateaux en bois sans domaine exclusif. Cependant, toute discussion autour de n'importe quel type de bateau en général est la bienvenue, il en est de même pour ce qui concerne les loisirs ou autre sujets: histoire, informatique, géographie, humour, évènements, tous les Arts etc...

2- Accès et inscriptions:

L'accès à ce Forum est entièrement gratuit et ouvert à tous, sans distinction aucune, à l'éxception des membres ayant déjà été les auteurs de troubles, mais néanmoins soumis à certaines restrictions:

- Accepter et valider le règlement établi par BATEAUBOIS lors de votre inscription.
- Lire et appliquer la Charte du Forum sans restrictions d’aucune sorte.
- Remplir convenablement votre profil.
- Demander et transmettre à un administrateur une autorisation parentale pour les membres ayant moins de 14 ans.

3- Droits et devoirs du lecteur (invité ):

Tout lecteur de ce Forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.

Tout lecteur peut néanmoins consulter ou utiliser le contenu de ce Forum dans le cadre strictement familial.

En règle générale toute publication, reproduction sur n'importe quel support dématérialisé ou non, d'extraits du Forum a des fins commerciales, documentaires, universitaires ou pédagogiques, sont strictement interdites, sauf dérogation accordée par autorisation écrite des auteurs ou ayants droits.

Toute demande en ce sens devra être formulée auprès d'un administrateur.

En cas de litige il appartiendra aux ayants droits de poursuivre l'auteur de l'infraction aux lois régissant la propriété industrielle, en aucun cas le Forum ne pourra être poursuivi, toutefois celui ci se réserve le droit de se porter partie civile, sans limite de préjudice, si une action en justice devait naître d'un tel fait.

4- Droits et devoirs du contributeur (membre inscrit):

Les règles de bienséance les plus élémentaires doivent être respectées :
Courtoisie, Tolérance, Respect de chacun sont les conditions indissociables de votre engagement en tant que membre actif et contributeur.

La langue officiel du Forum est le français, ici le langage SMS est proscrit, il est aussi demandé d\éviter les abréviations et de faire un effort dans la rédaction des messages .

Tout contributeur s'engage, à son inscription, à respecter les règles établies par la Charte mais également par la réglementation française sur les contenus et les respects des droits d’autrui.

Il s'interdit, notamment tout propos à caractère:

- Injurieux, diffamatoire, discriminatoire ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui.

- Religieux ou politique.

- Menaçant, provocant, ou incitant à la violence physique, morale ou au suicide.

- Pornographique, pédophile ou sexiste.

- Raciste, antisémite, xénophobe, fasciste, révisioniste, faisant l’apologie des crimes de guerre ou incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.

Tout manquement à ces principes élémentaires exposera le contrevenant à un bannissement définitif du Forum ainsi qu’à un signalement auprès de son fournisseur d’accès internet.

D’autre part, tout nouveau contributeur s’engage expressément à :

- Ne pas porter confusion sur son identité comme les vols de pseudos, l'usurpation d'identité, l'usurpation d'IP, l'utilisation du compte d'un tiers, la création de plusieurs comptes, le contournement de bannissement.

- A ne pas porter atteinte à l'intégrité du Forum ou à l'autorité de son Staff, par le biais de propos dégradants directs ou indirects.

- A ne pas diffuser directement ou indirectement (liens, message privé, mail...) des éléments sortant du cadre légal (site de téléchargement, photos, vidéos...)

- A ne pas reprendre a son compte tout ou partie des sujets du Forum.

- A ne pas tenir des propos blessants envers d’autres membres tels que: agressions verbales, propos insidieux et vulgarités, ainsi qu’a ne pas diffamer ou répandre volontairement des calomnies ou à polémiquer dans le but de tenter de dégrader l’ambiance du Forum.

- A ne pas utiliser le Forum a des fins commerciales. Il est rappelé aux membres que le Forum " Bateaubois" est un Forum de bénévoles entièrement gratuit. Si des marques ou des enseignes peuvent y être présentes, cela se fera après accord des administrateurs sous la forme d’échange de bannière partenaires dans le but d'offrir aux membres des conditions particulières ou sous la forme d'inserts publicitaires dûment autorisés par le site et lui seul.

- A ne pas utiliser le Forum comme un lieu de propagande ou un espace publicitaire, que ce soit directement (messages à caractère publicitaire, répetition de message, publicité dans une signature et/ou un avatar...) ou indirectement (spamming: utilisation de la messagerie personnel ou des adresses e-mail des membres).

Données personnelles :

-Il est fortement déconseillé de divulguer sur ce Forum des données personnelles comme patronyme, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone, photos, vidéos, coordonnées bancaire...
Si tel devait être le cas, le membre qui divulguera des données ne saurait tenir le Forum ou ses ayants droits comme responsable des conséquences liées à une exploitation de quelque nature qu’elle soit des renseignements publiés sur ce Forum et en assumera seul toutes les conséquences.

La divulgation de données personnelles d’un autre membre que soi même est une atteinte à la vie privée et donc strictement interdite et entraînera automatiquement un bannissement immédiat et un signalement au fournisseur d’accès.

D’autre part, Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à un membre du Staff, en prenant soin de lui indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.

Propriété intellectuelle :

Les mesures exposées dans le paragraphe 3 (invité) s’appliquent de plein droit aux utilisateurs dûment enregistrés.

Responsabilité civile et pénale du forum :

Le Forum ne saurait être tenu responsable du contenu des messages. Chaque participant, en adhérant à la Charte déclare de plein droit être le seul et unique responsable de ses propos en engageant son unique et entière responsabilité.

Chaque membre s’estimant diffamé sera par ailleurs tenu d’en informer le Staff afin que celui-ci diligente sa propre enquête et prenne des mesures de sauvegardes dans le but d’être en mesure de communiquer les messages incriminés, qui pourront ainsi être fournis sur réquisition ou injonction, voire sur simple demande de l’autorité judiciaire ou administrative, des auxiliaires de justice et des mandataires de parties civiles.

5- Modération et administration:

Le STAFF :

Le Staff du Forum est composé d'administrateurs et de modérateurs:
- Les administrateurs: ont en charge la gestion et la partie technique du Forum, ils sont aussi modérateurs.
- Les modérateurs: ont en charge la surveillance de Forum et l'application de la charte, ils sont, en quelque sorte, les garants de la bonne marche du forum.

La modération sur le Forum s’exerce a posteriori afin de permettre une expression non censurée dans la plus grande transparence.

Si la liberté de parole est la règle, sur certains sujets il est possible, en fonction de leur évolution et notamment si il est constaté de nombreux manquements à la Charte de soumettre ceux ci à la modération a priori.

Le rôle de la modération est simple :

L’équipe de modération veille à l’application de la charte et règle les conflits en agissant directement sur les sujets, en contactant le ou les membres incriminé(s). A ce titre, toute personne s’estimant blessée ou injuriée par des propos tenus à leur encontre peuvent alerter un modérateur ou un administrateur par MP en indiquant en lien le sujet en question.

Le pouvoir des modérateurs s’exercera de la même façon pour toutes les catégories de modérateurs, le rôle des modérateurs est également de répondre aux questions liées au fonctionnement du forum.

Le modérateur a le pouvoir de verrouiller un sujet, de le modifier, ou de le supprimer. Il peut aussi, en cas de violation flagrante des obligations découlant de l’application de la Charte, répétée ou non, prendre les mesures conservatoires et/ou de sauvegarde qu’il estimera nécessaire, tel que la copie d’un sujet ou d’un message, et la bannissement du ou des intéressés, qu’il soit provisoire ou définitif.

Il n’existe pas d’échelle des sanctions, le modérateur décide selon la gravité des propos tenus quelle sanction il doit appliquer.

Toutefois celles-ci pourront être :

- le rappel à l’ordre par MP
- L’avertissement
- Le bannissement temporaire
- Le retrait de la messagerie personnelle
- Le bannissement définitif
- Le bannissement de l’adresse IP et le signalement au F.A.I.
- Suppression pure et simple du compte

Les modérateurs ne sont pas tenus de se justifier auprès des membres et leur autorité ne sera pas remise en question. Aucune polémique ne sera tolérée.

A minima, l’administration du forum communiquera sur demande expresse des intéressés les raisons de leur bannissement ou de toute autre sanction qui pourront leur être infligée.

De même, l'administrateur se donne le droit de supprimer les comptes de membres ayant à plusieurs reprises et ou de façon grave perturbé la bonne marche du Forum.

6 - Protection des données personnelles et référencement

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, pour faire valoir ce droit, il vous est demandé de prendre contact avec un membre du Staff.

Une partie des contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un ou plusieurs moteur(s) de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce Forum.

Ce Forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande, ou a tout auxiliaire de justice dûment mandaté.

Le staff attire votre attention sur le fait que si il est autorisé de communiquer avec des membres du staff par message privé (MP), les expéditeurs devront lire le message qui leur est retourné dans les meilleurs délais et cela dans le but d'éviter tout encombrement des boites des membres du staff. Un mesage non lu par son destinataire entrainant l'engorgement de la boite d'envoi de l'expéditeur, ces messages "encombrants" seront purement et simplement effacés et le compte du destinataire désactivé.


L’ADMINISTRATION DU FORUM SE RESERVE A TOUT MOMENT LE DROIT DE MODIFIER CETTE CHARTE ET SANS PREAVIS.

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